Panneau d'affichage

Environnement

• 18/09/2014 - Annexe : Schéma directeur d'utilisation du plan d'eau de la retenue du barrage de La Jourdanie
• 18/09/2014 - Arrêté règlementant la navigation de plaisance et des activités sportives diverses sur le plan d’eau de la retenue du barrage de La Jourdanie
• 08/09/2014 - Arrêté réglementant la navigation de plaisance et des activités sportives diverses sur le plan d’eau de la retenue du barrage du Truel
• 07/08/2014 - Arrêté réglementant la navigation de plaisance et des activités sportives diverses sur le plan d’eau de la retenue du barrage de Saint Amans

Eau-Assainissement

• 05/08/2024 - ARS – Analyse qualité des eaux de consommation humaine : réseau communal
• 02/05/2024 - ARS – Analyse qualité des eaux de consommation humaine : réseau communal
• 04/03/2024 - ARS – Analyse qualité des eaux de consommation humaine : réseau communal
• 12/02/2024 - ARS – Analyse qualité des eaux de consommation humaine : réseau communal
• SYNTHESE 2023 - ARS – Qualité des eaux de consommation humaine : réseau communal
• SYNTHESE 2022 - ARS – Qualité des eaux de consommation humaine : réseau communal
• SYNTHESE 2021 - ARS – Qualité des eaux de consommation humaine : réseau communal
• SYNTHESE 2020 - ARS – Qualité des eaux de consommation humaine : réseau communal
• Tarif eau et assainissement
• Adduction d’eau et d’assainissement - participation aux travaux - taxes de raccordement

Chasse et pêche

• 05/12/2023 - Règlementation de la pêche dans le département de l’Aveyron dispositions générales et annuelles pour l’année 2024
• 02/06/2023 - Ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2023/2024
• 30/12/2019 - Nomination des lieutenants de louveterie du département de l’Aveyron pour la période du 01/01/2020 au 31/12/2024
• 24/12/2019 - Arrêté fixant le nombre de lieutenants de louveterie du département de l’Aveyron pour la période du 01/01/2020 au 31/12/2024.

Immobilier

• 29/09/2023 - Arrêté encadrant pour la période 2023-2024 les loyers des différents biens ruraux loués dans le cadre d'un bail rural
• 24/09/2020 - Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers situés dans des zones couvertes par un plan de prévention des risques technologiques ou par un plan de prévention des risques naturels prévisibles, prescrit ou approuvé ou dans des zones de sismicité