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Environnement

• 08/09/2014 - Arrêté réglementant la navigation de plaisance et des activités sportives diverses sur le plan d’eau de la retenue du barrage du Truel
• 18/09/2014 - Arrêté règlementant la navigation de plaisance et des activités sportives diverses sur le plan d’eau de la retenue du barrage de La Jourdanie

Eau-Assainissement

• 08/12/2021 - ARS – Analyse qualité des eaux de consommation humaine : station
• 11/10/2021 - ARS – Analyse qualité des eaux de consommation humaine : réseau communal
• 14/04/2021 - ARS – Analyse qualité des eaux de consommation humaine : réseau communal
• 08/02/2021 - ARS – Analyse qualité des eaux de consommation humaine : réseau communal
• SYNTHESE 2020 - ARS – Qualité des eaux de consommation humaine : réseau communal
• Tarif eau et assainissement
• Adduction d’eau et d’assainissement ; participation aux travaux ; taxes de raccordement

Chasse et pêche

• 24/12/2019 - Arrêté fixant le nombre de lieutenants de louveterie du département de l’Aveyron pour la période du 01/01/2020 au 31/12/2024.
• 30/12/2019 - Nomination des lieutenants de louveterie du département de l’Aveyron pour la période du 01/01/2020 au 31/12/2024
• 01/12/2020 - Règlementation de la pêche dans le département de l’Aveyron dispositions générales et annuelles pour l’année 2021
• 16/12/2021 - Règlementation de la pêche dans le département de l’Aveyron dispositions générales et annuelles pour l’année 2022

Immobilier

• 24/09/2020 - Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers situés dans des zones couvertes par un plan de prévention des risques technologiques ou par un plan de prévention des risques naturels prévisibles, prescrit ou approuvé ou dans des zones de sismicité